L’offre de HYPCOM  s’adresse aux professionnels (Entreprises, Administration...) et aux particuliers.

 

HYPCOM assure les livraisons à destination de ses clients sur le territoire français métropolitain exclusivement.

 

Les présentes Conditions de Vente prévalent sur toutes autres conditions d’achat et/ou de vente, notamment celles émanant du client.

 

Les coordonnées complètes de HYPCOM figurent en bas des présentes conditions Générales de Vente.

 

Les commandes passées par télécopie, téléphone, courrier électronique, courrier postal ou par le biais de la Boutique en Ligne de HYPCOM, ou par tout autre moyen, engagent le Client dès réception de la commande par les services de HYPCOM.

Pour les ventes effectuées en-dehors de la Boutique en ligne, le minimum de commande est fixé à 45 € HT.

En dessous de ce montant, HYPCOM pourra ne pas honorer la commande, ou demander au Client un supplément forfaitaire, à titre de traitement spécifique, de 10 € HT par commande.

 

 

Les prix indiqués sur les supports de communication de HYPCOM (sites Internet, catalogues, brochures et autres supports papier et électroniques) le sont à titre indicatif. Ils peuvent être modifiés à tout moment.

Les prix facturés sont ceux en vigueur de la commande.
Ils sont exprimés en Euros HT (Hors Taxe). La TVA est facturée en sus.

 

 

Une participation aux frais d’emballage & de port est facturée en sus, en fonction des quantités commandées.

A titre indicatif, pour un envoi express (livraison 24/48 heures), les frais facturés sont les suivants :

Les marchandises peuvent également être livrées directement par un représentant de HYPCOM, pour la Gironde uniquement. A cette occasion, les frais de livraison seront de 15 € HT, pour 1 à 10 pièces. Au-delà, franco de port.

 

Pour les commandes passées depuis la Boutique en Ligne et uniquement pour elles, une participation aux frais d’emballage & de port est également facturée en sus, en fonction des quantités commandées, mais bénéficie d’une minoration.

A titre indicatif, pour un envoi express (livraison 24/48 heures), les frais facturés pour les commandes passées depuis la Boutique en Ligne sont les suivants :

·                                             1 pièce à 10 pièces : 15 € HT

·                                             Au-delà : franco de port.

·                                             Le franco de port est également appliqué pour les commandes comprenant au moins un article pour lequel la gratuité des frais de port est stipulée (voir détail sur fiches produits).

 

La participation demandée au titre des frais de port et d’emballage peut être modifiée à tout moment, en fonction des éventuelles modifications de tarifs de nos transporteurs et de nos autres fournisseurs.

 

 

HYPCOM s’engage à effectuer tout effort nécessaire afin que ses clients soient livrés en mode express, dans les 24/48 heures suivant la réception de la commande, à l’exception de certains matériels et accessoires envoyés en mode « économique » - délai 2 à 5 jours, cette mention étant précisée sur les fiches des articles concernés.

HYPCOM ne saurait cependant être tenue pour responsable d’une quelconque défaillance de ses transporteurs, et aucune pénalité ne saurait être appliquée.

 

HYPCOM s’engage à effectuer tout effort nécessaire afin que ses Clients soient livrés dans les meilleurs délais.

En règle générale, le temps moyen constaté pour la livraison de produits hors stocks est de 5 à 10 jours ouvrables (de la commande du client final à sa livraison). Pour certains produits signalés, le cycle d’approvisionnement peut être plus long.

Ce délai est donné à titre indicatif, et aucune pénalité ne saurait être appliquée si il venait à être dépassé.

 

 

Toute réclamation pour non-conformité, au manquant à la livraison, devra être transmise à HYPCOM dans les 48 heures suivant l’émargement du bon de livraison, avec copie des réserves faites au transporteur/livreur à cette occasion.

Passé ce délai de 48 heures, les réclamations ne seront en aucun cas prises en comptes.

 

Il s’opère au départ des marchandises.

 

En cas de retard d’expédition pour les produits en stock, et uniquement pour eux, le client aura la possibilité d’accepter un nouveau délai, ou encore d’annuler sa commande, sans qu’il puisse obtenir pour autant quelque remise ou « dommages et intérêts » que ce soit.

Les produits en rupture, le client sera averti de leur indisponibilité, par e-mail ou par téléphone.

Pour les produits non tenus sur stock (mention figurant sur les fiches produits de nos sites internet), le délai est donné à titre indicatif. Il correspond au délai moyen observé pour la livraison de ces produits.

 

 

Pour les commandes passées en dehors de la Boutique en Ligne, les moyens de paiement à disposition des clients sont les suivants :

 

Les règlements par chèques se feront à l'ordre de Genedis-Hypcom.com.
La commande est effective à réception du chèque par Genedis Investissement
Pour les achats de plus de 1000 €, un chèque de banque est exigé.
Le chèque et la commande sont à adresser par courrier à l'adresse ci-dessous :
Genedis-Hypcom.com
155 159 rue du docteur bauer 93583 saint ouen CEDEX

 

 

HYPCOM conserve la propriété des biens vendus à ses clients jusqu’à paiement intégral et effectif de leur prix.

Les bien devront être conservés en l’état jusqu’à ce parfait paiement.

 

 

L’offre de HYPCOM ne s’adressant qu’à des professionnels, elle n’est pas assujettie au « droit de rétractation » prévu par l’article L121-16 (et articles suivants rattachés) du « Code de la Consommation ».

 

Toutefois, HYPCOM, propose à ses client une clause de rétractation, dont les modalités sont les suivantes :

 

·         HYPCOM se réserve le droit de déterminer si toutes ces conditions sont remplies avant de procéder à un éventuel remboursement.

·         Les marchandises retournées en port dû ou en contre-remboursement ou ne comportant pas le numéro de retour attribué par le Service Clients seront  refusées systématiquement par HYPCOM.

·         Le retour des marchandises auprès de HYPCOM s’effectue au risque du Client. En cas de perte, de vol ou de détérioration de ces marchandises durant le transport retour, HYPCOM décline toute responsabilité.

 

 

Outre la garantie légale contre « vice caché » résultant des articles 1641 et suivants du « code civil », les produits vendus par HYPCOM bénéficient d’une garantie constructeur, dont la durée est précisée pour chacun d’entre eux sur les fiches produits mises à disposition des Clients sur les sites Internet de HYPCOM (sauf erreur typographique ou modification du fabricant concerné). Cette garantie est exclusive de toute autre garantie.

Les modalités d’exercice des garanties des matériels vendus par HYPCOM sont détaillées à la page suivante de notre site /

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Tout retour ou reprise de marchandise accepté par HYPCOM ne peut se faire qu’avec l’accord écrit de HYPCOM. Un numéro d’autorisation de retour est obtenu sur simple appel téléphonique, ou retour d’e-mail, sous réserve de la justification par le client des causes de ce retour, en accord avec l’article 5 des présentes conditions.

 

 

Pour toute contestation relative à l’exécution du contrat passé entre HYPCOM et ses clients, seul le tribunal de commerce de Paris sera compétent.

 

 

Les photos et graphismes présentés sur les supports de communication de HYPCOM (sites internet, e-mail, catalogues et autres tirages papiers et électroniques) sont proposés à titre indicatif. Ils n’engagent nullement HYPCOM, de même que HYPCOM ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs typographiques.

 

 

 

HYPCOM peut être amené à transmettre à des partenaires commerciaux tiers vos coordonnées, à des fins de prospection ou d’études. En application de la loi N°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez du droit de vous opposer à cette pratique en adressant à HYPCOM un courrier mentionnant votre refus de voir HYPCOM transmettre vos coordonnées à des tiers.